Permis de construire – Logements
4 Rue Des Trois Sapins
02551221R0047
Commencé
le 19 avril 2022
5 logements
550 m² habitables
1 822 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
19 avril 2022
3
Ouverture chantier
13 décembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
4 Rue Des Trois Sapins
25210 Le Russey - Parcelle(s)
-
AO 5
AO 7 - Superficie terrain
- 1 822 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IEM IMMO
- SIREN
- 854080363,0
- SIRET
- 85408036300013,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25210 Le Russey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 642 | 550 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL