Permis de construire – Logements
1 Anne Franck
02551222R0018
Commencé
le 01 novembre 2022
2 logements
145 m² habitables
553 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 novembre 2022
3
Ouverture chantier
24 mars 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
1 Anne Franck
25210 Le Russey - Parcelle(s)
- AK 57
- Superficie terrain
- 553 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- T.I.B.
- SIREN
- 831851514,0
- SIRET
- 83185151400016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25500 Les Combes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 145 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL