Permis de construire – Logements
2 Rue De La Paturotte
02551222R0031
Annulé
le 25 novembre 2022
4 logements
324 m² habitables
1 344 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
25 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
2 Rue De La Paturotte
25210 Le Russey - Parcelle(s)
-
AA 48
AA 49 - Superficie terrain
- 1 344 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COLLECTIF HABITAT
- SIREN
- 920982071,0
- SIRET
- 92098207100010,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25500 Le Belieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 | 324 | — | 80 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL