Permis de construire – Logements
1 Rue Des 3 Sapins
02551223R0006
Terminé
le 24 avril 2023
7 logements
24 m² habitables
1 863 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
24 avril 2023
3
Ouverture chantier
20 octobre 2023
4
Achèvement
18 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
1 Rue Des 3 Sapins
25210 Le Russey - Parcelle(s)
-
AP 237
AP 238
AP 232 - Superficie terrain
- 1 863 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOUBS IMMOBILIER
- SIREN
- 920984754,0
- SIRET
- 92098475400019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25210 Bonnetage
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 414 | 24 | 414 | — | 414 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL