Permis de construire – Logements
5 Rue Des Ecoles
02551223R0028
Autorisé
le 29 décembre 2023
1 logement
85 m² habitables
1 471 m² terrain
Le Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
29 décembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Russey (25512)
- Adresse
-
5 Rue Des Ecoles
25210 Le Russey - Parcelle(s)
- AM 51
- Superficie terrain
- 1 471 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HIBEMA
- SIREN
- 978962769,0
- SIRET
- 97896276900011,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25130 Villers-Le-Lac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 125 | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL