Permis de construire – Logements
16 Rue Du Village
02551415P0006
Autorisé
le 19 juin 2015
2 logements
19 m² habitables
995 m² terrain
Saint-Antoine (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saint-Antoine (25514)
- Adresse
-
16 Rue Du Village
25370 Saint-Antoine - Parcelle(s)
- B 34
- Superficie terrain
- 995 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACCOR'DIAG IMMO
- SIREN
- 352793194,0
- SIRET
- 35279319400023,0
- Code APE
- 74.90B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Les Fourgs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 131 | 19 | 131 | — | 131 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL