Permis de construire – Logements
Saint-Julien-Les-Russey
02552216R0005
Terminé
le 02 décembre 2016
42 800 m² terrain
Saint-Julien-Les-Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 décembre 2016
3
Ouverture chantier
02 décembre 2016
4
Achèvement
28 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saint-Julien-Les-Russey (25522)
- Adresse
-
Lieu-dit : BOIS MONSIEUR C
25210 Saint-Julien-Les-Russey - Parcelle(s)
- C 85
- Superficie terrain
- 42 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25220 Amagney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 12 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL