Permis de construire – Logements
8 Rue De La Mairie
02552221R0001
Terminé
le 31 mars 2021
1 logement
535 m² terrain
Saint-Julien-Les-Russey (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
31 mars 2021
3
Ouverture chantier
20 décembre 2021
4
Achèvement
08 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saint-Julien-Les-Russey (25522)
- Adresse
-
8 Rue De La Mairie
25210 Saint-Julien-Les-Russey - Parcelle(s)
- A 52
- Superficie terrain
- 535 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT JULIEN LES RUSSEY
- SIREN
- 212505226,0
- SIRET
- 21250522600010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25210 Saint-Julien-Les-Russey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 65 | — | 42 | — | 42 |
| Locaux | 120 | — | — | 88 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL