Permis de construire – Logements
2 Rue De La Rigole
02552323A0002
Commencé
le 28 mars 2023
1 logement
95 m² habitables
1 073 m² terrain
Sainte-Marie (25113)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 mars 2023
3
Ouverture chantier
16 mai 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Sainte-Marie (25523)
- Adresse
-
2 Rue De La Rigole
25113 Sainte-Marie - Parcelle(s)
-
AA 188
AA 190 - Superficie terrain
- 1 073 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FAMILY MG
- SIREN
- 824563142,0
- SIRET
- 82456314200010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25113 Ste Marie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL