Permis de construire – Logements
1 - 3 Rue Du Mistral
02552719C0013
Terminé
le 25 juillet 2019
10 logements
714 m² habitables
1 166 m² terrain
Saint Vit (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
25 juillet 2019
3
Ouverture chantier
25 mai 2020
4
Achèvement
10 janvier 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saint Vit (25527)
- Adresse
-
1 - 3 Rue Du Mistral
Lieu-dit : LOTISSEMENT DU MOULIN AÃÂ VENT ""LOT 10""
25410 Saint Vit - Parcelle(s)
- YD 231
- Superficie terrain
- 1 166 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- MOYSE PROMOTION
- SIREN
- 502580780,0
- SIRET
- 50258078000018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 BesanaãÂOn
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 4
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 714 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL