Permis de construire – Logements
LOTIS Lotis Lotissement Du Moulin Aã Ve
02552719C0028
Terminé
le 04 novembre 2019
1 logement
87 m² habitables
496 m² terrain
Saint Vit (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
04 novembre 2019
3
Ouverture chantier
14 février 2020
4
Achèvement
28 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saint Vit (25527)
- Adresse
-
LOTIS Lotis Lotissement Du Moulin Aã Ve
Lieu-dit : LOTISSEMENT DU MOULIN AÃÂ VENT ""LOT 45""
25410 Saint Vit - Parcelle(s)
- YD 154
- Superficie terrain
- 496 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25115 Pouilley Les Vignes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 87 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL