Permis de construire – Logements
52 Rue Charles De Gaulle
02552720C0018
Annulé
le 17 juillet 2020
1 logement
85 m² habitables
3 345 m² terrain
Saint Vit (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 juillet 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saint Vit (25527)
- Adresse
-
52 Rue Charles De Gaulle
25410 Saint Vit - Parcelle(s)
- AE 99
- Superficie terrain
- 3 345 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC ARMORICIANE D'ENERGIE EOLIENNE -
- SIREN
- 478616311,0
- SIRET
- 47861631100047,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 69003 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL