Permis de construire – Logements
Rue Des Pommiers
02552720C0033
Commencé
le 23 décembre 2020
2 logements
204 m² habitables
988 m² terrain
Saint Vit (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 décembre 2020
3
Ouverture chantier
07 décembre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saint Vit (25527)
- Adresse
-
Rue Des Pommiers
25410 Saint Vit - Parcelle(s)
-
AO 195
AO 196 - Superficie terrain
- 988 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LE RUSSEY
- SIREN
- 212505127,0
- SIRET
- 21250512700010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25210 Le Bizot
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 204 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL