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Permis de construire – Logements

Saint Vit

02552721C0032
Autorisé
le 18 février 2022
18 logements 1 034 m² habitables 2 799 m² terrain Saint Vit (25410)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
18 février 2022
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Saint Vit (25527)
Adresse

Lieu-dit : LOTISSEMENT LESALLA‰ES MINA
25410 Saint Vit
Parcelle(s)
YE 100
Superficie terrain
2 799 m²
Zone opération
Lotissement

Demandeur

Dénomination
Adresse
25002 Besancon
Architecte
Oui

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
18
Logements individuels
Logements collectifs
18
Collectifs hors résidence
18

Répartition par pièces

T2
12
T3
6

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
18

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 1 034

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2023
Dernière mise à jour
Janvier 2023

Données issues de la base SITADEL