Permis de construire – Logements
1 BIS Place De La Mairie
02552724C0022
Autorisé
le 16 avril 2025
9 logements
525 m² habitables
4 871 m² terrain
Saint-Vit (25410)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
16 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saint-Vit (25527)
- Adresse
-
1 BIS Place De La Mairie
25410 Saint-Vit - Parcelle(s)
-
AP 116
AP 116
AP 117 - Superficie terrain
- 4 871 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATELIER HATON ARCHITECTES
- SIREN
- 952156099,0
- SIRET
- 95215609900014,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 2
- T4
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 525 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL