Permis de construire – Logements
Sancey
02552918L0009
Terminé
le 05 février 2019
1 logement
75 m² habitables
2 543 m² terrain
Sancey (25430)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 février 2019
3
Ouverture chantier
01 octobre 2020
4
Achèvement
01 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Sancey (25529)
- Adresse
-
Lieu-dit : ZA CORVEE DE MOUREY
25430 Sancey - Parcelle(s)
-
F 1190
F 1183 - Superficie terrain
- 2 543 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GCD INVESTISSEMENTS
- SIREN
- 445134430,0
- SIRET
- 44513443000021,0
- Code APE
- 66.30Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 25510 Pierrefontaine-Les-Varans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 75 | — | — | — |
| Locaux | — | 150 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL