Permis de construire – Logements
Rue Le Pre Monsieur
02552923L0021
Terminé
le 11 septembre 2023
1 logement
1 697 m² terrain
Sancey (25430)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
11 septembre 2023
3
Ouverture chantier
11 mars 2024
4
Achèvement
24 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Sancey (25529)
- Adresse
-
Rue Le Pre Monsieur
25430 Sancey - Parcelle(s)
-
D 329
D 331
D 383 - Superficie terrain
- 1 697 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25430 Vyt-Les-Belvoir
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 277 | — | — |
| Locaux | 277 | — | — | — | 277 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL