Permis de construire – Logements
Des CorvaãÂEs
02552925L0019
Autorisé
le 13 février 2026
1 logement
110 m² habitables
820 m² terrain
Sancey (25430)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Sancey (25529)
- Adresse
-
Des CorvaãÂEs
Lieu-dit : DERRIAÃÂRE LES CORVAÃÂES
25430 Sancey - Parcelle(s)
- B 715
- Superficie terrain
- 820 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25190 Valonne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL