Permis de construire – Logements
Chemin Rural Dit De Combe
02553218C0002
Terminé
le 14 avril 2018
1 logement
135 m² habitables
8 200 m² terrain
Saone (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
14 avril 2018
3
Ouverture chantier
24 décembre 2019
4
Achèvement
31 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saone (25532)
- Adresse
-
Chemin Rural Dit De Combe
Lieu-dit : AU BOULOT
25660 Saone - Parcelle(s)
-
ZA 67
ZA 465 - Superficie terrain
- 8 200 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC DE LA VIE DE FER
- SIREN
- 950050443,0
- SIRET
- 95005044300015,0
- Code APE
- 01.50Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 25660 Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 135 | 135 | — | — | — |
| Locaux | 1 490 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL