Permis de construire – Logements
12 Rue De L Etoile
02553218C0010
Terminé
le 19 octobre 2018
8 logements
80 m² habitables
1 353 m² terrain
Saone (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
19 octobre 2018
3
Ouverture chantier
03 décembre 2018
4
Achèvement
28 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saone (25532)
- Adresse
-
12 Rue De L Etoile
25660 Saone - Parcelle(s)
-
AC 133
AC 132 - Superficie terrain
- 1 353 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'ETOILE
- SIREN
- 842620312,0
- SIRET
- 84262031200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25480 Miserey-Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 5
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 311 | 80 | 347 | — | — |
| Locaux | 438 | — | — | 80 | 347 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL