Permis de construire – Logements
15 Rue De L'Etoile
02553222C0002
Terminé
le 10 juin 2022
4 logements
319 m² habitables
1 023 m² terrain
Saone (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 juin 2022
3
Ouverture chantier
02 février 2023
4
Achèvement
02 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saone (25532)
- Adresse
-
15 Rue De L'Etoile
25660 Saone - Parcelle(s)
- AB 373
- Superficie terrain
- 1 023 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS CONTOZ
- SIREN
- 324430123,0
- SIRET
- 32443012300038,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25660 Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 319 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL