Permis de construire – Logements
1 Rue De La Fontaine
02553222C0015
Commencé
le 30 novembre 2022
4 logements
263 m² habitables
625 m² terrain
Saone (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
30 novembre 2022
3
Ouverture chantier
07 décembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Saone (25532)
- Adresse
-
1 Rue De La Fontaine
25660 Saone - Parcelle(s)
- AH 27
- Superficie terrain
- 625 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI L&B
- SIREN
- 900913054,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25660 Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 272 | 263 | — | 272 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL