Permis de construire – Logements
Grande Rue
02553420P0003
Annulé
le 10 décembre 2020
4 logements
305 m² habitables
1 019 m² terrain
Sarrageois (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
10 décembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Sarrageois (25534)
- Adresse
-
Grande Rue
25240 Sarrageois - Parcelle(s)
- ZA 53P
- Superficie terrain
- 1 019 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOXALIS
- SIREN
- 799025481,0
- SIRET
- 79902548100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 305 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL