Permis de construire – Logements
2 Rue Du Chateau D'Eau
02553916A0016
Terminé
le 13 septembre 2016
2 logements
196 m² habitables
971 m² terrain
Seloncourt (25230)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
13 septembre 2016
3
Ouverture chantier
22 novembre 2016
4
Achèvement
18 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Seloncourt (25539)
- Adresse
-
2 Rue Du Chateau D'Eau
25230 Seloncourt - Parcelle(s)
-
AT 332
AT 720 - Superficie terrain
- 971 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA PLACE
- SIREN
- 812104586,0
- SIRET
- 81210458600019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25700 Valentigney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 314 | 196 | — | 215 | — |
| Locaux | 110 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL