Permis de construire – Logements
16 18 20 22rue Jean-Pierre
02553916A0023
Commencé
le 23 janvier 2017
35 logements
2 746 m² habitables
7 989 m² terrain
Seloncourt (25230)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 janvier 2017
3
Ouverture chantier
14 avril 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Seloncourt (25539)
- Adresse
-
16 18 20 22rue Jean-Pierre
25230 Seloncourt - Parcelle(s)
-
AB 608
AB 612
AB 645 - Superficie terrain
- 7 989 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES OMBELLES
- SIREN
- 824143150,0
- SIRET
- 82414315000012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25400 Exincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 35
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- 22
- Individuels groupés
- 13
- Collectifs hors résidence
- 22
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 8
- T4
- 6
- T5
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 746 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL