Permis de construire – Logements
14 Rue Jean Pierre Peugeot
02553919A0017
Commencé
le 28 novembre 2019
12 logements
750 m² habitables
1 197 m² terrain
Seloncourt (25230)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
28 novembre 2019
3
Ouverture chantier
15 juin 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Seloncourt (25539)
- Adresse
-
14 Rue Jean Pierre Peugeot
25230 Seloncourt - Parcelle(s)
-
AB 645
AB 656 - Superficie terrain
- 1 197 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CARRARA
- SIREN
- 844395384,0
- SIRET
- 84439538400010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25400 Exincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 10
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 9
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 750 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL