Permis de construire – Logements
14 Rue Des Champs Au Pretre
02553920A0027
Terminé
le 19 février 2021
1 logement
111 m² habitables
609 m² terrain
Seloncourt (25230)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
19 février 2021
3
Ouverture chantier
01 juin 2021
4
Achèvement
09 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Seloncourt (25539)
- Adresse
-
14 Rue Des Champs Au Pretre
25230 Seloncourt - Parcelle(s)
- AP 173
- Superficie terrain
- 609 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25700 Valentigney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 111 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL