Permis de construire – Logements
Lotissement Le Clos Champe
02553920A0031
Terminé
le 11 mars 2021
2 logements
223 m² habitables
1 006 m² terrain
Seloncourt (25230)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
11 mars 2021
3
Ouverture chantier
23 mars 2021
4
Achèvement
14 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Seloncourt (25539)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos Champe
25230 Seloncourt - Parcelle(s)
- AP 166
- Superficie terrain
- 1 006 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25230 Seloncourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 223 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL