Permis de construire – Logements
Rue Du Maquis Du Lomont
02553921A0016
Terminé
le 26 avril 2021
3 logements
336 m² habitables
1 045 m² terrain
Seloncourt (25230)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
26 avril 2021
3
Ouverture chantier
01 juin 2021
4
Achèvement
10 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Seloncourt (25539)
- Adresse
-
Rue Du Maquis Du Lomont
25230 Seloncourt - Parcelle(s)
- AP 161
- Superficie terrain
- 1 045 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLOS CHAMPETRE
- SIREN
- 884880204,0
- SIRET
- 88488020400018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25600 Vieux Charmont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 336 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL