Permis de construire – Logements
2 Rue Des Noyers
02553921A0049
Annulé
le 09 février 2022
8 logements
588 m² habitables
1 385 m² terrain
Seloncourt (25230)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Seloncourt (25539)
- Adresse
-
2 Rue Des Noyers
25230 Seloncourt - Parcelle(s)
- AB 598
- Superficie terrain
- 1 385 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MECAREX ETABLISSEMENTS A. HERTSCHUH
- SIREN
- 675580344,0
- SIRET
- 67558034400017,0
- Code APE
- 25.99B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 67700 Otterswiller
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T3
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 588 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL