Permis de construire – Logements
20 TE Rue Des Vignottes
0255392500011
Autorisé
le 06 octobre 2025
12 logements
843 m² habitables
1 641 m² terrain
Seloncourt (25230)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
06 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Seloncourt (25539)
- Adresse
-
20 TE Rue Des Vignottes
25230 Seloncourt - Parcelle(s)
-
AD 554
AD 96 - Superficie terrain
- 1 641 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- WELCOME 1
- SIREN
- 992900381,0
- SIRET
- 99290038100011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 843 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL