Permis de construire – Logements
Sous Les Perottes
02554021M0003
Annulé
le 19 février 2022
2 logements
195 m² habitables
3 214 m² terrain
Semondans (25750)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
19 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Semondans (25540)
- Adresse
-
Sous Les Perottes
25750 Semondans - Parcelle(s)
-
ZC 150
ZC 35 - Superficie terrain
- 3 214 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SEMONDANS
- SIREN
- 212505408,0
- SIRET
- 21250540800014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25750 Semondans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 195 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL