Permis de construire – Logements
Rue De La Craie
02554024A0002
Autorisé
le 03 juillet 2024
1 logement
236 m² habitables
4 049 m² terrain
Semondans (25750)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
03 juillet 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Semondans (25540)
- Adresse
-
Rue De La Craie
25750 Semondans - Parcelle(s)
-
ZC 110
ZC 111
ZC 28 - Superficie terrain
- 4 049 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CHAPUIS IMMO
- SIREN
- 890976947,0
- SIRET
- 89097694700014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25750 Arcey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 70 | 236 | — | 70 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL