Permis de construire – Logements
Serre-Les-Sapins
02554213C0018
Terminé
le 14 janvier 2014
1 logement
136 m² habitables
573 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 janvier 2014
3
Ouverture chantier
05 mai 2014
4
Achèvement
01 juillet 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE COTEAU DES EPENOTTES
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
- AD 48
- Superficie terrain
- 573 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25410 Routelle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 136 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL