Permis de construire – Logements
Zac ""Le Coteau Des Epenott
02554215C0010
Terminé
le 02 novembre 2015
1 logement
113 m² habitables
673 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
02 novembre 2015
3
Ouverture chantier
24 novembre 2015
4
Achèvement
13 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
Zac ""Le Coteau Des Epenott
Lieu-dit : CHAMPS FRANOIS
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
- AD 100
- Superficie terrain
- 673 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25660 Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL