Permis de construire – Logements
1 Rue Des Epenottes
02554215C0018
Terminé
le 07 mars 2016
22 logements
1 277 m² habitables
2 710 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 mars 2016
3
Ouverture chantier
15 octobre 2016
4
Achèvement
21 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
1 Rue Des Epenottes
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
- AD 102
- Superficie terrain
- 2 710 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DE SARRES
- SIREN
- 817951247,0
- SIRET
- 81795124700011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 22
- Collectifs hors résidence
- 22
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 277 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL