Permis de construire – Logements
2 Rue Des Epenottes
02554215C0019
Autorisé
le 29 avril 2016
12 logements
1 249 m² habitables
2 515 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
2 Rue Des Epenottes
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
- AD 63
- Superficie terrain
- 2 515 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MUTUAL-IMMO
- SIREN
- 802346155,0
- SIRET
- 80234615500012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 71100 Chalon-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T3
- 6
- T4
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 249 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL