Permis de construire – Logements
Zac Le Coteau Des Epenotte
02554216C0010
Terminé
le 11 décembre 2016
2 logements
196 m² habitables
705 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
11 décembre 2016
3
Ouverture chantier
11 avril 2017
4
Achèvement
18 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
Zac Le Coteau Des Epenotte
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
- AD 106
- Superficie terrain
- 705 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25410 Roset-Fluans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 196 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL