Permis de construire – Logements
26 Rue De La Faye
02554217C0012
Terminé
le 22 août 2017
15 logements
895 m² habitables
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
22 août 2017
3
Ouverture chantier
12 février 2018
4
Achèvement
17 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
26 Rue De La Faye
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
-
AC 150
AC 151 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES CAUDALIES
- SIREN
- 829312545,0
- SIRET
- 82931254500017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 14
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 14
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 5
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 127 | 895 | — | 127 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL