Permis de construire – Logements
Lots N_ 58 Et 59
02554217C0033
Annulé
le 06 mars 2018
2 logements
210 m² habitables
973 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
06 mars 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
Lots N_ 58 Et 59
Lieu-dit : ZAC LE COTEAU DES EPENOTTES
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
-
AD 170
AD 169 - Superficie terrain
- 973 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SL CONCEPT HABITAT
- SIREN
- 514093657,0
- SIRET
- 51409365700013,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25870 Bonnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 210 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL