Permis de construire – Logements
13 Rue De La Machotte
02554218C0008
Commencé
le 04 décembre 2018
4 logements
42 m² habitables
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
04 décembre 2018
3
Ouverture chantier
01 mars 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
13 Rue De La Machotte
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
-
AB 127
AB 128
AB 306 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AVENIR PROMOTION IMMOBILIER
- SIREN
- 801065749,0
- SIRET
- 80106574900013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25480 Miserey Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 144 | 42 | 224 | — | 144 |
| Locaux | 80 | — | — | — | 80 |
| Service public | — | 80 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL