Permis de construire – Logements
Chemin Des Champs Franois
02554218C0013
Terminé
le 19 février 2019
9 logements
618 m² habitables
1 174 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
19 février 2019
3
Ouverture chantier
03 juillet 2019
4
Achèvement
26 avril 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
Chemin Des Champs Franois
Lieu-dit : ZAC LE COTEAU DES EPENOTTES - LOT 51
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
- AD 202
- Superficie terrain
- 1 174 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON
- SIREN
- 272500026,0
- SIRET
- 27250002600021,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 4
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 618 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL