Permis de construire – Logements
3 Rue De Lavaux
02554220C0005
Terminé
le 16 juillet 2020
5 logements
413 m² habitables
789 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 juillet 2020
3
Ouverture chantier
15 octobre 2020
4
Achèvement
28 mars 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
3 Rue De Lavaux
Lieu-dit : ZAC DES EPENOTTES - CHAMPS FRANOIS - L
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
- AD 231
- Superficie terrain
- 789 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON
- SIREN
- 272500026,0
- SIRET
- 27250002600021,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 25052 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 413 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL