Permis de construire – Logements
Lots N_110 Et 111 De La Za
02554220C0016
Autorisé
le 13 octobre 2021
8 logements
740 m² habitables
2 013 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
13 octobre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
Lots N_110 Et 111 De La Za
Lieu-dit : CHAMPS FRANOIS ET LES EPENOTTES
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
-
AD 208
AD 209
AD 234 - Superficie terrain
- 2 013 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEMEURES ACCESS
- SIREN
- 812445138,0
- SIRET
- 81244513800017,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 71000 Macon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 740 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL