Permis de construire – Logements
6 Rue De La Machotte
02554221C0004
Terminé
le 28 octobre 2021
6 logements
19 m² habitables
2 278 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 octobre 2021
3
Ouverture chantier
15 décembre 2022
4
Achèvement
20 septembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
6 Rue De La Machotte
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
-
AB 118
AB 186 - Superficie terrain
- 2 278 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FCN IMMO
- SIREN
- 888234507,0
- SIRET
- 88823450700018,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25480 Miserey-Salines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 213 | 19 | 343 | — | — |
| Locaux | 405 | — | — | 61 | 343 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL