Permis de construire – Logements
Rue De La Velle Au Chene
02554225C0007
Autorisé
le 20 février 2025
19 696 m² terrain
Serre-Les-Sapins (25770)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
20 février 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Serre-Les-Sapins (25542)
- Adresse
-
Rue De La Velle Au Chene
25770 Serre-Les-Sapins - Parcelle(s)
- ZC 448
- Superficie terrain
- 19 696 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- SIREN
- 252508288,0
- SIRET
- 25250828800047,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7354,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 8 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL