Permis de construire – Logements
9 Rue De L Isle
02555316L0002
Terminé
le 15 juillet 2016
1 logement
470 m² terrain
Soye (25250)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 juillet 2016
3
Ouverture chantier
01 juillet 2017
4
Achèvement
31 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Soye (25553)
- Adresse
-
9 Rue De L Isle
25250 Soye - Parcelle(s)
- C 258
- Superficie terrain
- 470 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25250 Soye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 64 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL