Permis de construire – Logements
Rue De La Poste
02555815N0008
Terminé
le 21 janvier 2016
7 logements
162 m² habitables
1 445 m² terrain
Tarcenay (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
21 janvier 2016
3
Ouverture chantier
21 septembre 2016
4
Achèvement
01 mars 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Tarcenay (25558)
- Adresse
-
Rue De La Poste
25620 Tarcenay - Parcelle(s)
-
ZM 580
ZM 600
ZM 602 - Superficie terrain
- 1 445 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DEMOLY
- SIREN
- 507845824,0
- SIRET
- 50784582400022,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25620 Tarcenay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 292 | 162 | 465 | — | — |
| Locaux | 465 | — | — | — | 465 |
| Agriculture | — | 399 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL