Permis de construire – Logements
Rue De L'Aubepine
02555817N0009
Autorisé
le 07 juin 2018
3 210 m² terrain
Tarcenay (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
07 juin 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Tarcenay (25558)
- Adresse
-
Rue De L'Aubepine
Lieu-dit : SOUS VELLES NORD
25620 Tarcenay - Parcelle(s)
-
ZN 281
ZN 282 - Superficie terrain
- 3 210 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25660 Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 1 370 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL