Permis de construire – Logements
5 Chemin Du Chateau D'Eau
02555822N0007
Commencé
le 29 juillet 2022
1 logement
7 032 m² terrain
Tarcenay-Foucherans (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
29 juillet 2022
3
Ouverture chantier
18 septembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Tarcenay-Foucherans (25558)
- Adresse
-
5 Chemin Du Chateau D'Eau
Lieu-dit : FOUCHERANS
25620 Tarcenay-Foucherans - Parcelle(s)
- ZC 337
- Superficie terrain
- 7 032 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25620 Trepot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 75 | — | 145 | — | 75 |
| Locaux | 747 | — | — | — | 70 |
| Agriculture | — | 70 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL